Conditions générales d'utilisation

Conditions générales de Nordic Games Publishing AB

Merci de visiter http://www.wesinggame.com (le "Site"), le site officiel du jeu We Sing, propriété de Nordic Games Publishing AB (ci-après appelé indifféremment "NORDIC GAMES" ou "nous"). Il est important pour nous que nos visiteurs, vous inclus, passent le meilleur moment possible sur notre Site, tout en étant conscients des droits et obligations légales des deux parties. Pour cette raison, nous avons rédigé ces Conditions générales d'utilisation pour qu'elles constituent le cadre légal d'utilisation de ce Site. Veuillez lire attentivement les Conditions générales d'utilisation avant d'utiliser le Site, car elles affectent vos droits et obligations légales.

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1. Acceptation des conditions

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales d'utilisation, veuillez quitter le Site. L'utilisation de ce Site implique l'acceptation pleine et entière des Conditions générales d'utilisation du site.

Veuillez noter que ces Conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, à notre seule discrétion, par la simple mise à jour de la version publiée sur ce Site. Ces modifications peuvent comprendre l'inclusion dans les présentes Conditions générales d'autres conditions applicables à des services, produits ou promotions spécifiques offerts ponctuellement. Toute modification prend effet trois jours après sa publication sur le Site. Consultez cette page régulièrement pour prendre connaissance des Conditions générales à jour, puisque votre utilisation continue du Site implique l'acceptation des présentes Conditions et de leurs modifications. Ces Conditions générales d'utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois le 1er janvier 2009.

2. Nous contacter

Ce Site est géré par Nordic Games Publishing AB, P.O. Box 5083, SE-650 05 KARLSTAD, Suède. Pour contacter NORDIC GAMES, veuillez envoyer un e-mail à l'adresse .(JavaScript must be enabled to view this email address) ou écrire par courrier postal à Web Master, Nordic Games Publishing AB, P.O. Box 5083, SE-650 05 KARLSTAD, Suède.

3. Charte de confidentialité en ligne

Nous accordons une grande importance au respect de votre vie privée. Pour la protéger efficacement, nous mettons à votre disposition une charte expliquant nos pratiques en ligne et les choix que vous pouvez faire sur la façon dont les informations sont recueillies et utilisées sur ce Site. Cliquez ici pour accéder à la Charte de confidentialité. Veuillez cependant noter qu'elle ne fait pas partie des Conditions générales d'utilisation.

4. Marques commerciales et droits de propriété intellectuelle

Ce Site, sa conception, ses textes et ses graphismes, leur sélection et leur disposition, toutes compilations logicielles et codes correspondants, tous matériaux, personnages, logos et autres images sur le Site (collectivement, "Éléments") sont protégés par le droit d'auteur, les droits des marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle appartenant à NORDIC GAMES ou à tout autre tiers ayant autorisé NORDIC GAMES à utiliser ses Éléments ou consentant à leur usage (collectivement, "Droits"). NORDIC GAMES respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et requiert des visiteurs du Site d'en faire de même. Votre utilisation de ce Site ne vous donne aucun droit sur les droits de NORDIC GAMES ou de toute autre partie tierce. Tous les droits, titres et intérêts (dont les Droits) de ce Site sont la propriété de NORDIC GAMES (ou de la partie tierce concernée) et aucun droit ou propriété de ce Site ou de ses Éléments de contenu ne vous est cédé.

5. Votre utilisation des Éléments

Votre droit à l'utilisation de ce Site ou de ses Éléments est soumis à votre acceptation des présentes Conditions générales et de toutes les lois applicables. Toute modification ou utilisation des Éléments ou contenus du Site à des fins non autorisées par les présentes Conditions générales constitue une violation des Droits et est interdite. Il est interdit de supprimer, modifier ou masquer la mention des droits d'auteur ou toute autre mention de nature similaire présente sur le Site ou sur tout élément téléchargé ou obtenu par le biais de celui-ci.

Vous avez le droit d'accéder aux Éléments et autres contenus du Site et de les afficher à des fins non commerciales, personnelles et ludiques, sur un ordinateur unique. Les Éléments et les autres contenus du site ne sauraient être copiés, reproduits, publiés, téléchargés, postés, transmis, distribués, sauvegardés, modifiés, présentés publiquement ou utilisés dans quelque but que ce soit, à des fins commerciales ou non, sauf autorisation expresse de NORDIC GAMES, sauf dans le cadre strictement nécessaire à l'affichage, l'utilisation et la visite du site. Toute autorisation de copier des Éléments accordée par NORDIC GAMES, pour toute partie du site et pour quelque raison que ce soit, est limitée à une copie unique à des fins non commerciales, personnelles et ludiques sur un seul ordinateur personnel, et vous engage à respecter toute mention de droits d'auteur et de propriété. L'utilisation des Éléments sur tout autre site Internet ou environnement informatique en réseau est interdite. De plus, il est interdit de décompiler, d'effectuer de l'ingénierie inverse, désassembler, louer, prêter, céder une licence ou de créer des œuvres dérivées du Site ou de tout Élément, incluant les informations et les logiciels disponibles sur le Site.

6. Forums, messages et e-mails

Il est interdit d'envoyer des e-mails, de poster sur les forums ou de rendre disponible de quelque façon que ce soit sur le Site des contenus qui sont ou peuvent être interprétés, selon nous, comme :

étant de nature péjorative, diffamatoire, obscène, pornographique, raciste, abusive, menaçante ou insultante, visant à provoquer gêne, malaise ou anxiété, portant atteinte à la vie privée, pouvant être considéré comme du harcèlement ; cherchant à exploiter ou blesser des mineurs en les exposant à des contenus inappropriés, demandant des informations servant à identifier les individus ; contrevenant aux lois sur la propriété intellectuelle ou autres droits d'une personne ou d'une entité, dont la violation des droits d'auteur, de marque commerciale ou de publicité ; contrevenant ou pouvant être considéré comme contrevenant à toute loi ; n'ayant pas le droit de transmettre de tels contenus dans le cadre d'aucune relation contractuelle ou autre (par exemple, dans le cas où le contenu représente des informations confidentielles ou propriétaires reçues dans le cadre d'un emploi ou d'un accord de confidentialité) ; justifiant ou promouvant des activités illégales ; usurpant l'identité d'une personne ou déformant votre relation avec elle, ou manipulant des en-têtes ou des identifiants afin de masquer l'origine du contenu ; encourageant une activité commerciale (par exemple en offrant la vente de biens ou services) ou s'adonnant à toute activité de nature commerciale (par exemple, l'organisation de tombolas ou concours, l'affichage de bannières de sponsors et/ou la promotion de biens et services) sauf si autorisé spécifiquement sur le Site ; sollicitant des fonds, sponsors ou contacts publicitaires ; incluant des programmes contenant des virus, des infections et autres "chevaux de Troie" ou tout autre code, fichier ou programme informatique qui puisse interrompre, détruire, endommager, gêner, ralentir, rendre moins efficace, nuire ou limiter d'une façon ou d'une autre le bon fonctionnement du Site ou de tout équipement logiciel, matériel ou de télécommunications ; perturbant le rythme de la discussion, accélérant le défilement de l'affichage de façon à gêner la frappe des autres utilisateurs, ou agissant d'une façon qui gène la participation en temps réel aux activités du Site ; copiant toute autre page ou image du Site sans les autorisations nécessaires ; y compris les fichiers au format MP3 ; servant à établir des "pyramides" ou autres programmes similaires ; constituant du stockage de données (c'est-à-dire, l'utilisation de tout espace disponible sur Internet pour entreposer des fichiers volumineux via des liens accessibles à partir d'autres sites) ; contrevenant à tout règlement ou stratégie temporaires sur l'utilisation du Site ou des réseaux qui y sont connectés ; ou contenant des liens vers des sites qui contiennent des contenus du type suscité.

En outre, il est interdit de retirer tout Élément placé par NORDIC GAMES sur un quelconque endroit du Site (par exemple, sur tout espace Internet mis à votre disposition).

Tous les Éléments, informations et opinions inclus et/ou exprimés dans le cadre des nouvelles, galeries, groupes de discussion, pages communautaires et autres forums du Site (collectivement, les "Forums") ne reflètent pas nécessairement ceux de NORDIC GAMES, ses filiales, partenaires ou fournisseurs de contenu. NORDIC GAMES ne contrôle ni ne surveille les Forums et leur contenu n'est pas la responsabilité de NORDIC GAMES. NORDIC GAMES se réserve le droit de supprimer ou de modifier tout contenu sans notification préalable ou responsabilité, à tout moment et à sa seule discrétion. NORDIC GAMES ne saurait être tenu responsable d'une absence ou d'un retard de suppression de contenu. L'utilisation des Forums se fait à vos risques et est soumise aux limitations de responsabilités ci-dessous.

7. Propositions

NORDIC GAMES s'intéresse à vos idées. Cependant, nous n'acceptons pas ni ne prenons en considération les propositions de concepts, histoires et autres contenus potentiels non sollicités. En conséquence, veuillez vous abstenir d'envoyer à NORDIC GAMES ce genre de propositions.

Cependant, certaines parties du Site feront occasionnellement la demande expresse de propositions de concepts, histoires ou autres contenus potentiels ("Propositions sollicitées"). Dans ce cas, veuillez lire attentivement les règles spécifiques et autres conditions régissant ces propositions ("Conditions supplémentaires") car elles affectent vos droits statutaires. Si ces propositions ne sont soumises à aucune Condition supplémentaire, les présentes Conditions générales s'appliquent alors dans leur intégralité à toute Proposition sollicitée de votre part.

Dans tous les cas, vos propositions ne seront pas traitées de façon confidentielle.

Veuillez agir de façon responsable lors de l'utilisation du Site. Vous n'avez le droit d'utiliser ce Site et ses contenus qu'à des fins autorisées par les lois applicables et il vous est interdit de stocker, distribuer ou transmettre des éléments illégaux par l'intermédiaire du Site. Il est interdit de recueillir ou stocker des informations privées concernant les autres utilisateurs. Vous acceptez que le stockage, la distribution et la transmission d'éléments illégaux engagent votre responsabilité pénale et/ou civile. Vous reconnaissez et acceptez que tout élément publié publiquement (autre que ceux de NORDIC GAMES) ou transmis en privé sur ou par l'intermédiaire du Site engage la seule responsabilité de l'émetteur, pas de NORDIC GAMES, et que vous êtes seul responsable des éléments envoyés, postés ou transmis sur ou par l'intermédiaire du site.

8. Notre utilisation du Contenu

NORDIC GAMES considère que tout ce que vous envoyez à NORDIC GAMES et/ou toute contribution au Site est à usage libre sans obligation de notre part, sauf s'il s'agit de propositions sollicitées expressément régies par les Conditions supplémentaires présentes ailleurs sur le Site (voir section 6 (Forums, messages et e-mails) et section 7 (Propositions) ci-dessus), auquel cas celles-ci déterminent la façon dont nous traitons vos Propositions sollicitées.

Sous réserve des dispositions des Conditions supplémentaires, l'envoi ou le transfert d'éléments vers le Site et/ou la fourniture de toute communication ou élément à NORDIC GAMES ("Contenu utilisateur") signifient que, automatiquement et irrévocablement vous : (a) accordez à NORDIC GAMES et/ou à toute personne autorisée par NORDIC GAMES la licence mondiale et libre de droits d'auteur permettant d'utiliser, reproduire, distribuer, modifier, publier, présenter, diffuser, transmettre et de mettre à la disposition des utilisateurs du Site et/ou d'exploiter de quelque façon que ce soit le Contenu utilisateur et de promouvoir cette exploitation, pour toute la durée de ces droits (incluant prolongations et renouvellements), par quelque moyen que ce soit et dans tout média connu à l'heure actuelle ou dans le futur, sans paiement ni référence à votre égard ou toute autre personne ; (b) renoncez à tout droit moral sur le Contenu utilisateur qui pourrait vous être attribué dans une quelconque partie du monde et confirmez avoir renoncé à de tels droits ; (c) confirmez être le propriétaire du Contenu utilisateur et être autorisé à les soumettre aux présentes Conditions générales d'utilisation ; (d) confirmez que ce Contenu utilisateur n'est en aucun cas soumis à une quelconque obligation, de confidentialité ou autre, de votre part ou de toute autre personne et que NORDIC GAMES ne saurait être tenu pour responsable pour toute utilisation ou divulgation de ce Contenu utilisateur.

9. Inscription au site

Pour accéder à ce Site ou certaines de ses ressources, il pourra vous être demandé de vous identifier préalablement. Pour que vous soyez autorisé à utiliser le Site, ces informations doivent être exactes, complètes et à jour. Vous vous engagez à informer NORDIC GAMES immédiatement de tout changement concernant votre inscription. Si nous pensons que certaines des informations sont incorrectes, incomplètes ou obsolètes, nous nous réservons le droit de vous refuser l'accès au Site ou à ses ressources et de suspendre ou résilier votre compte.

À moins d'avoir été informé du contraire au cours de la procédure d'inscription, nous supposons (et, par l'utilisation du Site, vous le garantissez) que vous avez la capacité juridique de conclure un contrat tel que défini par les présentes Conditions générales (c'est-à-dire que vous avez l'âge légal et les capacités mentales vous permettant de conclure une transaction contractuelle légale).

10. Résiliation

Vous acceptez que NORDIC GAMES, à sa seule discrétion, puisse résilier tout compte (ou partie de compte) enregistré chez nous et interdire votre utilisation de ce Site, que NORDIC GAMES puisse supprimer tout compte ou partie de ce compte, ainsi que toute Participation ou autre matériel que vous nous avez envoyé, pour quelque raison que ce soit, à la seule discrétion de NORDIC GAMES. Vous acceptez que toute résiliation de votre accès à ce Site ou de tout compte (ou partie de ce compte) enregistré chez nous puisse avoir lieu sans notification préalable, et vous acceptez que NORDIC GAMES ne soit redevable ni envers vous ni envers un tiers pour toute résiliation.
Toutes les décharges de responsabilités, indemnités ou exclusions prévues par les présentes Conditions générales d'utilisation subsistent après la résiliation de l'accord comprenant ces Conditions d'utilisation pour quelque raison que ce soit.

11. Utilisation abusive

Sans limitation aucune, vous acceptez de ne pas envoyer, créer ou répondre au "mail-bombing" (c'est-à-dire envoyer par e-mail un message en copie à de multiples utilisateurs, ou envoyer des fichiers volumineux, des fichiers en grande quantité ou des messages à un utilisateur avec l'intention de nuire), vous acceptez de ne pas prendre part au "spam" (c'est-à-dire envoyer des e-mails non sollicités dans un but commercial ou tout autre), ou bien d'entreprendre toute autre activité qui pourrait nuire au fonctionnement de ce Site ou à son utilisation.

Vous ne pouvez reproduire, vendre, revendre ni exploiter les ressources et l'accès aux ressources contenues dans ce Site.

12. Sécurité

Tout mot de passe utilisé pour ce Site est réservé à un usage personnel, il vous appartient et n'est pas transférable. Il vous incombe de maintenir la sécurité de votre mot de passe (si vous en avez un). NORDIC GAMES se réserve le droit de vérifier votre mot de passe, et de vous demander d'en changer, à sa seule discrétion. Si vous utilisez un mot de passe que NORDIC GAMES considère comme peu sécurisé, NORDIC GAMES a le droit d'exiger que vous en changiez et/ou de résilier votre compte. Vous êtes responsable de toute information divulguée sur ce Site par quiconque utilisant votre nom d'utilisateur et mot de passe. Si vous découvrez une faille de sécurité dans votre nom d'utilisateur et mot de passe, vous devez nous en faire part immédiatement.

Vous ne devez utiliser aucun service ou fonctionnalité fournis en relation avec ce Site dans le but de compromettre la sécurité ou de corrompre les ressources du système et/ou des comptes. L'utilisation ou la distribution d'outils conçus pour compromettre la sécurité (par exemple des programmes de déduction de mot de passe, des outils de décryptage ou de sondage de réseau) sont strictement interdites. Si vous prenez part à toute violation du système de sécurité, NORDIC GAME se réserve le droit de transmettre vos coordonnées aux administrateurs système d'autres sites dans le but de les aider à résoudre les incidents de sécurité.

13. Service

Pour pouvoir utiliser ce Site, vous devez obtenir un accès à Internet et payer tous les frais associés à cet accès. Vous devez fournir tout le matériel nécessaire pour vous connecter à ce Site sur Internet (y compris un ordinateur, un modem et/ou tout autre dispositif d'accès).

NORDIC GAMES se réserve le droit de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie de ce Site et/ou de tout logiciel, fonctionnalité et service sur ce Site, avec ou sans avertissement préalable, et/ou d'établir des directives générales et des limitations d'utilisation.

NORDIC GAMES se réserve le droit de suspendre, de limiter ou de supprimer l'accès à ce Site et/ou de modifier, refuser ou supprimer toute Participation sollicitée ou tout autre élément que vous pourriez soumettre pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

14. Législations locales

NORDIC GAMES n'entreprend aucune démarche pour garantir que les Éléments ou tout autre contenu de ce Site soient appropriés ou disponibles en dehors de la Suède. Si vous choisissez d'accéder à ce Site depuis un autre pays, vous le faites de votre propre initiative et à vos risques et périls. Le respect des lois de votre pays répond de votre responsabilité, si ces lois sont applicables et dans leur limite.

15. Indemnisation

Vous vous engagez à garantir et indemniser NORDIC GAMES, ses responsables, dirigeants, salariés, agents, distributeurs et affiliés contre toute plainte, demande, réclamation, action en responsabilité, frais et dépenses, y compris les frais et honoraires légaux raisonnables, résultant de la rupture des Conditions d'utilisation de votre part ou de la part de toute autre personne ayant été autorisée par vous ou bien dont vous êtes responsable (par exemple en tant qu'employeur) et/ou relatifs à l'envoi ou à la soumission de toute Proposition ou de tout autre élément soumis pour toute raison et à tout moment que ce soit sur ce Site, et/ou relatifs à toute utilisation de votre compte.

16. Sites tiers

NORDIC GAMES peut fournir des liens vers d'autres sites Internet ou ressources, et peut publier ou mettre à disposition un contenu fourni par des tiers ("Contenu Tiers") exclusivement pour le bénéfice de ses utilisateurs. Le rôle de NORDIC GAMES dans le cadre de la publication de Contenu Tiers est uniquement celui d'un distributeur et en conséquence, NORDIC GAMES ne peut revoir, évaluer, examiner ou approuver un tel Contenu Tiers, y compris l'exactitude ou la fiabilité de tout texte, information, donnée, image, graphisme, publicité, promotion, représentation ou déclaration. De plus, NORDIC GAMES ne reconnaît, n'examine ni n'accepte le devoir d'analyser la façon dont vous ou d'autres utilisateurs utilisez ce Site ou encore la nature des informations que vous ou d'autres utilisateurs envoyez ou sur ce Site, et par conséquent NORDIC GAMES décline toute responsabilité de quelque nature que ce soit (y compris pour diffamation, abus de confiance, violation du droit de propriété intellectuelle, violation de la vie privée et négligence) envers la transmission ou la réception d'informations de toute nature à votre propos, ou qui vous sont destinées.

Vous reconnaissez et acceptez que :

sauf mention contraire expresse, NORDIC GAMES n'est responsable ni des services fournis par des tiers sur ce Site, ni de la disponibilité de tout site ou élément auquel vous accédez via ce Site ;

NORDIC GAMES ne saurait être considéré comme partie prenante des transactions ou contrats contractés avec un tiers, et NORDIC GAMES n'est pas responsable envers vous dans le cadre d'une telle transaction, de façon contractuelle, délictuelle, statutaire ou autre, et

vous n'engagerez NORDIC GAMES dans aucun litige entre vous et un tiers.

NORDIC GAMES ne peut notamment garantir que vous serez satisfait des produits ou services achetés auprès de tout site tiers référencé par ce Site ou qui fait référence à ce Site, étant donné que d'autres moyens d'achat sont opérés par des détaillants indépendants. NORDIC GAMES n'approuve aucune des marchandises, ni ne s'engage à prendre de mesures pour confirmer l'exactitude ou la fiabilité de toute information contenue dans de tels sites tiers. NORDIC GAMES n'entreprend aucune démarche et ne garantit pas la sécurité d'informations (y compris, mais sans limitation aucune, carte bleue ou toute autre information personnelle) que vous pourriez communiquer à un tiers, et vous renoncez de façon irrévocable à toute réclamation contre NORDIC GAMES en relation à de tels sites. Nous vous encourageons vivement à faire ce que vous jugez nécessaire ou approprié avant de procéder à toute transaction en ligne avec un tiers.

17. Nos obligations et limitations de responsabilité

NORDIC GAMES NE PEUT GARANTIR ET NE GARANTIT EN AUCUN CAS UN FONCTIONNEMENT CONTINU OU SANS ERREUR DE CE SITE. NORDIC GAMES N'ACCEPTE AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT VICE EXISTANT OU POUR TOUT COÛT OU PERTE LIÉS À VOTRE UTILISATION DE CE SITE OU TOUTE IMPOSSIBILITÉ D'ACCÉDER À CE SITE.

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